Clément Fogha Tatsambon


De: Clément FOGHA TATSAMBON
(INPADHUE)
Objet:
Article 1er La commission
mentionnée aux I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
1o Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les médecins
Claude-François DEGOS Suppléant
Groupe:
suppleant
composition
15 Août 200915/08/2009
De: Clément FOGHA TATSAMBON
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions des I et I bis del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007
autorisation_exercice_medecin="psychiatrie"
autorisation
16 Mai 200916/05/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.